Peinture au plomb : La réglementation et les dangers

16 novembre 2022 à 13:18   •  Accueil » L'actualité du diagnostic immobilier
Peinture au plomb : La réglementation et les dangers

Durant la période de la révolution industrielle, le plomb a servi dans plusieurs activités. Très sollicités à l’époque romaine, ses dérivés minéraux ont contribué à la création de pigments, ce qui est important pour la peinture. La plupart des constructeurs de maisons à l’époque ont donc choisi la peinture au plomb pour la décoration de leur maison. 

Cependant, quelques années plus tard, son utilisation a été interdite dans les habitations et ceci à cause de ses conséquences négatives. Quels sont les dangers de la peinture au plomb ? Quelles sont aujourd’hui les réglementations en vigueur ? Retrouvez tous les détails dans ce guide.

Peinture au plomb, c’est quoi ? 

Le plomb est un métal nuisible à la santé et qui est à la base des maladies comme le cancer. En effet, la peinture au plomb est une peinture qui contient du plomb et du solvant. Sa résistance de même que sa facilité à l’utilisation constituent les points forts de la peinture au plomb durant cette époque. Dans les réalisations anciennes, vous pouvez le retrouver dans les bâtiments et sous des couches de peinture moderne des années 1915. 

On retient également que le plomb est un métal qui permet l’élimination rapide de liquide par évaporation. À partir des années 1940, son utilisation a été interdite. En réalité, elle représente de véritables nuisances pour le bien-être humain. 

L’utilisation de la peinture au plomb : les risques 

La peinture au plomb a été utilisée dans le cadre de la décoration des maisons bien avant les années 1949. En effet, les personnes occupantes ces maisons courent un grand risque parce qu’ils sont exposés aux conséquences négatives du plomb. Généralement, elle se produit au travers de poussière qui se libère au cours des travaux de rénovation au niveau des bâtiments. 

Ce constituant élémentaire qui se dégage peut être facilement absorbé dans les poumons et être à l’origine de véritables dommages pour la santé. En dehors de l’absorption directe, les particules peuvent aussi se retrouver dans les eaux, ce qui pourrait causer des maladies après usage ou consommation. 

L’absorption des particules nuisibles à la santé peut-être par voies respiratoires, cutanées ou digestives. Le plus souvent, elle se manifeste par l’apparition de certains symptômes tels que l’hypertension artérielle, les troubles de la mémoire, du sommeil, les douleurs abdominales et une infection des voies rénales.

 L’exposition au plomb peut constituer un danger pour la santé de tout individu, peu importe son âge : les enfants de moins de six ans peuvent courir plus de risque lorsqu’elles sont exposées à la peinture au plomb. Chez ces derniers, l’inhalation peut être rapide lorsqu’il se retrouve au contact des débris de la peinture au plomb. Ils peuvent donc développer des maladies comme un retard de croissance, les difficultés d’apprentissage et aussi un retard intellectuel. Les femmes enceintes peuvent encourir de même également un grand risque lorsqu’elles sont exposées au plomb, surtout en ce qui concerne la santé de leurs bébés. 

Peinture au plomb : quelle réglementation ?

Au vu des risques auxquels expose la peinture au plomb sur la santé humaine, certaines réglementations ont été mises en place pour corriger ou mettre fin aux dérives dont elle est à l’origine. Ces réglementations vont surtout à l’endroit des propriétaires de maisons anciennes qui ont opté pour cette peinture et qui veulent les vendre ou louer. 

Obligations du propriétaire vendeur 

Un propriétaire qui dispose d’un logement construit avant 1950 est tenu de fournir un constat de risque d’exposition au plomb à son acheteur. Ce document est obligatoire et s’accompagne du contrat de vente ou de la location de la maison. Dans le cas où il y a la présence de ce métal dans le revêtement des murs, vous pouvez mesurer le niveau de risque d'exposition au plomb en suivant cet arrangement : 

  • Catégorie 0 : Pas de plomb ou une quantité inférieure à 1 mg/cm2 ;
  • Catégorie 1 : Une quantité de plomb supérieur ou égal à 1 mg/ cm2. Ceci traduit un revêtement est en bon état ou inaccessible. 
  • Catégorie 2 : Une quantité de plomb d’une valeur supérieur à 1 mg/cm2, le revêtement est usagé sans présence de décollement. 
  • Catégorie 3 : Présence de plomb de quantité supérieure ou égale à 1 mg/cm2 et le revêtement sont dans un état dégradé. 

En principe, le propriétaire n’est pas tenu d’opter pour des travaux de rénovation visant à rendre sain le logement du plomb. Toutefois, il doit informer le potentiel acheteur de l’existence de plomb dans la construction. Ce dernier décidera de réaliser ou non les travaux d’aménagement et ceci, en fonction des risques d’expositions. 

Obligations du propriétaire bailleur 

Dans le cas où la peinture au plomb est reconnue dans votre maison, le contrat de risque d’exposition doit être accompagné du contrat de location. Pour l'achat d'une maison, le contrat du risque d'exposition au plomb doit avoir eu lieu un an avant lorsque la présence de la peinture au plomb dispose d’une concentration supérieure à la valeur normale. Dans le cas où la concentration est inférieure au seuil légal, le même document sera présenté pour tous les locataires. 

Quand est-ce qu’il faut procéder à l’enlèvement de la peinture au plomb ? 

Si vous avez remarqué la présence du plomb dans le revêtement de votre mur, vous n’avez pas à l’enlever, si elle ne se détache pas. Aussi, lorsqu’il n’est pas à la portée des enfants, vous n’êtes pas obligé de l’enlever. Toutefois, pour diminuer les risques de contamination, il est conseillé de masquer les revêtements des murs. 

Dans le cas où la peinture au plomb de votre logement se détruit peu à peu ou se retrouve à la portée des enfants, vous feriez mieux de contacter un professionnel. Ce dernier saura mettre en place un revêtement selon les règles de sécurité. 

Peinture au plomb chez soi : travaux envisageables

Si vous êtes sur le point de connaitre la présence de la peinture au plomb dans votre logement, il est conseillé de réaliser un diagnostic par un expert du domaine. Il se chargera d'élaborer le contrat du risque d’exposition au plomb. S’il arrivait que le taux se retrouve supérieur au seuil légal, les travaux de rénovation seraient engagés pour protéger les habitants. 

Au cours de la réalisation des travaux de rénovation, il est vivement conseillé de mettre en place de véritables mesures de sécurité. Avec un professionnel du domaine, vous avez l'assurance que les travaux seront bien faits. Ces derniers disposent des équipements nécessaires pour travailler en toute tranquillité. 

Avant l’exécution des travaux, les logements concernés doivent être protégés afin d’éviter la propagation des poussières. Les déchets qui proviennent des travaux doivent être jetés dans les zones reculées hors de la portée des activités et pratiques humaines. C’est ainsi qu’il faut procéder pour l’assainissement dans votre maison.