Explication de la méthode de calcul 3cl-DPE 2021 du DPE

03 novembre 2022 à 17:28   •  Accueil > Diagnostic DPE
Explication de la méthode de calcul 3cl-DPE 2021 du DPE
Sommaire

Rendu obligatoire depuis le mois de novembre de l’année 2006, le DPE ou diagnostic de performance énergétique donne des renseignements sur la performance énergétique d’un bien et son impact concernant les émissions de gaz à effet de serre. Toutefois, pendant de nombreuses années, le document a été décrié par plusieurs professionnels pour manque de réalité, de fiabilité, de lisibilité et autres. C’est ainsi qu’est annoncé un tout nouveau document le 1er juillet 2021 dont le procédé de calcul se voit sérieusement modifié. C’est ainsi que naît la méthode de calcul 3cl-DPE 2021.Qu’est-ce que c’est ?

Calcul des anciennes étiquettes

Avant la réforme du 1er juillet 2021, le DPE était synthétisé en deux étiquettes, celle énergie et celle climat. Ces dernières étaient classées de « A » (habitations les moins énergivores) à « G » (logements les plus énergivores).

La première vignette informait sur la dépense par an de l’habitation en énergie primaire (celle utilisée pour le refroidissement, la production d’eau chaude sanitaire, le chauffage…). Une vignette A était attribuée à une habitation dont la consommation intérieure n’excédait pas 51 kWh/m², tandis qu’une habitation dépassant les 450 kWh/m² se voyait attribuer une vignette « G ».

La vignette climat quant à elle donnait des informations concernant les émissions combinées de gaz à effet de serre (CO₂). Une émission de moins de 6 kilos (équivalent carbone/m²) donnait droit au bâtiment à une étiquette A et une émission de plus de 80 kilos (équivalent carbone/m²) lui donnait droit à une étiquette « G ».

La méthode de la facture abandonnée

La méthode de calcul sur facture consiste à collecter trois années consécutives de factures de dépense énergétique du locataire afin d’en obtenir une moyenne. Les types de factures de consommation sont aussi nombreux que les types d’énergies utilisées. Le diagnostiqueur se charge d’exploiter ces données puis de les renseigner dans son logiciel. Le programme qui combine les infos renseignées à la superficie de l’habitation pour obtenir la note de GES et la note énergétique.

Autrefois, le procédé impliquant les factures était très prisé. Cependant, il était à l’origine de multiples complications, surtout relatives aux résidences secondaires. En effet, un locataire n’habitant dans son habitation que trois jours par exemple le faisait chauffer nettement moins qu’un autre qui était présent dans le sien sept jours sur sept. Les factures étaient donc très basses, ce qui rendait le document biaisé, ce dernier ne reflétant pas la réelle situation du bien immobilier.

Les DPE réalisés avec deux types de locataires ayant des habitudes différentes pour une même habitation se révélaient ainsi radicalement opposés. Cela ne reflétait aucune réalité spéciale par rapport aux caractéristiques thermiques du bien.

Correction des anomalies

Le 1er juillet 2021, la réforme s’achève avec l’entrée en vigueur d’un diagnostic de performance énergétique opposable et fiabilisé. Pendant les trois mois suivants, les pouvoirs publics sont alertés par des professionnels et des diagnostiqueurs. En effet, de nombreuses habitations antérieures à 1975 (généralement de petites surfaces) se voient brusquement attribuer des étiquettes F ou G. L’ancien procédé de calcul augmentait énormément le nombre de passoires thermiques. L’édition du DPE d’une maison est donc suspendue vers la fin du mois de septembre pour toutes ces anciennes habitations. Un mois plus tard, la ministre chargée du logement reçoit les bailleurs sociaux, les notaires, les agences immobilières, les propriétaires, les diagnostiqueurs et les éditeurs de logiciels. Ils sont tous entendus. 

La suspension des DPE pour les habitations antérieures à 1975 donne le temps aux développeurs d’apporter les corrections et modifications nécessaires au logiciel servant à l’opération. Cela permettra aux caractéristiques des anciens biens d’être mieux pris en compte. Les notes F ou G basés sur des critères non valables seront ainsi évitées.

La méthode 3CL

3CL signifie « calcul de la consommation conventionnelle des logements ». Elle est instaurée en 2006 afin d’apporter une solution aux directives européennes relatives aux performances énergétiques du logement (3CL DPE 2021). Ce procédé de standardisation permet un calcul de la note du bâtiment grâce à une suppression de l’influence spéciale de ses occupants à l’instant. L’élimination des autres procédés de calcul a pour but une bonne homogénéité des opérations d’un logement à l’autre. Elle vise également à éviter l’influence de ces calculs par des paramètres indépendants de la qualité de l’habitation.

Cependant, la cohabitation entre ce procédé et celui sur facture le rendait obsolète.

Les DPE, établis depuis la date du 1er juillet, suivent une tout autre tactique d’opération. Auparavant séparées, les étiquettes « climat et énergie » fusionnent et ne forment plus qu’une seule vignette. Ce sont désormais cinq postes d’usages énergétiques du bien qui sont pris en compte pour le calcul, contre trois dans l’ancienne méthode :

  • la consommation du chauffage ;
  • la consommation de l’eau chaude sanitaire ;
  • la consommation de la climatisation ;
  • la consommation de l’éclairage ;
  • la consommation des matériels dits auxiliaires (pompe, ventilation…).

Attention, la nouvelle règle utilisée retient finalement la pire des deux performances (gaz à effet de serre ou énergie).

Afin de mieux comparer les habitations entre elles, seul le nouveau procédé d’opération de la consommation conventionnelle des logements (3CL) est désormais valable. Il est basé sur une recherche minutieuse des caractéristiques physiques du bien comme le système de chauffage, le type de fenêtres ou encore la qualité de l’isolation.

Le nouveau DPE 2022 incorpore donc plusieurs nouveaux éléments concernant notamment le confort thermique (pendant les périodes estivales) ou l’utilisation d’une cheminée à foyer ouvert. Enfin, l’ensemble des informations données doit dorénavant être basé sur un document fourni par le propriétaire. Cet ensemble peut aussi être fourni par une observation directe du diagnostiqueur, ou encore issu de données publiques disponibles en ligne. Une simple déclaration de l’acquérant ne peut permettre de recueillir une donnée d’entrée si elle n’est accompagnée d’un document justificatif. Ce document doit figurer sur une liste initialement prévue par « arrêté ». 

Pour résumer cet article, il faut comprendre que le calcul du nouveau DPE ne permet pas d’obtenir la consommation réelle d’une habitation. Toutefois, il permet de fournir une estimation standardisée tout simplement.